Mentions Légales

6, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
91600, SAVIGNY sur ORGE

Tél : 01-69-05-13-00
Fax : 01-69-96-66-01

http://www.clg-gatines-savigny.ac-versailles.fr

Directeur de publication : Patrick Martin, Principal
Responsable de la rédaction ou webmestre : M. MARTIN, Principal
Contact : clge.les.gatines@gmail.com

Hébergement

Le site http://www.clg-gatines-savigny.ac-versailles.fr est hébergé par le CRDP de l'académie de Versailles
CRDP de l'académie de Versailles - 2 rue Pierre Bourdan - 78160 Marly-le-Roi

Le CRDP héberge et assure aussi la diffusion des sites des établissements, des disciplines et des services académiques publiés sous la responsabilité de leurs auteurs, dans le cadre de la charte académique d'hébergement.

Droit d'auteur et de reproduction

L’oeuvre constituée par ce site ainsi que l’ensemble des éléments le composant sont protégés par le droit Français de la Propriété Intellectuelle. Ils demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs.

L’ensemble des articles publiés sur ce site l’est avec l’accord respectif des titulaires de droits.

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur(article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. La reproduction des documents au moyen d’un support papier ou sous forme électronique est autorisée, sous réserve de la gratuité de leur diffusion ainsi que de leur usage à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, du respect de l’intégrité des documents reproduits, de la mention du nom de l’auteur, de la source, et d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

Liens vers d'autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas le collège Les Gatines quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

La création de liens vers le site du collège Les Gatines de Savigny sur Orge autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve :
– de ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante ;
– que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;
– que les informations utilisées ne le soient qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Protection des données personnelles

Aucune donnée à caractère personnelle n’est collectée à votre insu. Toutefois, afin de mieux connaître les centre d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de refuser ces "cookies" ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Par ailleurs, le collège Les Gatines de Savigny sur Orge peut procéder également à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion.

Dans tous les cas, conformément à la loi française, nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant et d’un droit de rectification qui s’exerce auprès du collège Les Gatines de Savigny sur Orge. Les informations recueillies sont reservées à l’usage exclusif du collège Les Gatines (lou n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) à l’exclusion notamment de toute utilisation commerciale.

Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet, en particulier, dans l’utilisation des adresses électroniques. Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 "Informatique et libertés" prohibe toute collecte massive d’adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives le concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.